08 | English Law
Intervenants
G. Hanson
Modalités d’intervention
Cours magistral de 30h au S1 et 24h au S2
Le cours a vocation à aborder ces thèmes sous un angle « droit des affaires » par les cas pratiques évoqués et les textes et jurisprudences abordées. L’Angleterre est utilisée comme une base, mais le droit de la « common law » s’applique sous différentes déclinaisons à travers tous les pays anglophones.
L’intervention sera sous la forme d’ateliers.
Un document pédagogique comprenant jurisprudence « case law » et textes normatifs « statute » sera distribué en début de semestre. Les élèves devront avoir pris connaissance des éléments relatifs au cours du jour au préalable, pour ensuite travailler sur des cas pratiques durant la séance et limiter ainsi les interventions à sens unique de l’enseignant.
Chaque semestre sera également rythmé par une simulation de procès « moot advocacy » avec échanges de conclusions entre les parties « memoranda » selon un calendrier prédéfini, puis plaidoiries lors de la dernière séance du semestre. La rédaction et les plaidoiries se feront en équipes et en Anglais, cela va de soi. Les notes seront fondées sur les documents écrits remis et les plaidoiries.
Semestre 1
Droit des contrats (contract law)
Semestre 2
Responsabilité contractuelle.
Modalités d’évaluation
Contrôle continu.
Semestre 1 : 2 notes libres durant le semestre
Semestre 2 : 2 notes libres durant le semestre